DOMAINE TRILLES - Permis de construire et DP

Active
502357247 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2008

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DOMAINE TRILLES

DOMAINE TRILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tresserre.

Profil et organisation

DOMAINE TRILLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 66300 à TRESSERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE TRILLES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2008

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE TRILLES

Activité d’urbanisme de DOMAINE TRILLES

DOMAINE TRILLES compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 31/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE TRILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/07/2017 - 31/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE TRILLES

3 autorisations sur la période 10/07/2017 - 31/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tresserre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE TRILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Coulouminettes, Tresserre (66300) PC Locaux A1637 9 709 m² 71 m² 2020/12/31
Chemin Des Coulouminettes, Tresserre (66300) PC Locaux A1637 9 709 m² 63 m² 2019/05/13
Chemin Des Coulouminettes, Tresserre (66300) PC Locaux A1637 9 709 m² 160 m² 2017/07/10

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE TRILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE TRILLES

Sources des informations sur DOMAINE TRILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE TRILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE TRILLES ?
DOMAINE TRILLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE TRILLES ?
Le profil de DOMAINE TRILLES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE TRILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE TRILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE TRILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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