Autorisations en 2020
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Chapelle, Saint-Sauveur-d'Aunis (17540) | PD | AB904 | 1 035 m² | 2020/10/27 |
DOMAINE SAINT-MICHEL - Permis de démolir
Active
494589153
Autre société civile
Créée le 20/02/2007
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE SAINT-MICHEL
DOMAINE SAINT-MICHEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-d'Aunis.
Profil et organisation
DOMAINE SAINT-MICHEL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 17220 à Bourgneuf.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE SAINT-MICHEL
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/02/2007
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE SAINT-MICHEL
Activité d’urbanisme de DOMAINE SAINT-MICHEL
DOMAINE SAINT-MICHEL compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2020 - 27/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE SAINT-MICHEL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/10/2020 - 27/10/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE SAINT-MICHEL
1 autorisation sur la période 27/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-d'Aunis.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE SAINT-MICHEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE SAINT-MICHEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PASQU'ORDELIERS
SIREN 501298855
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PD
SCI RICHARD
SIREN 509497384
Même département de siège
21 autorisations
17 PC
2 PA
2 PD
TUTTILOC
SIREN 501003792
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
SCI COURPRON
SIREN 539415000
Même département de siège
13 autorisations
10 PC
3 PA
LES TRACAS
SIREN 503793465
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI LE QUINZE
SIREN 509298857
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur DOMAINE SAINT-MICHEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE SAINT-MICHEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE SAINT-MICHEL ?
DOMAINE SAINT-MICHEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE SAINT-MICHEL ?
Le profil de DOMAINE SAINT-MICHEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE SAINT-MICHEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE SAINT-MICHEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE SAINT-MICHEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable