2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE NOVIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Bœuf.
DOMAINE NOVIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 42520 à Saint-Pierre-de-Bœuf.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE NOVIS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2025 - 22/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE NOVIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/03/2025 - 22/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Bœuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE NOVIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bascule, Saint-Pierre-de-Bœuf (42520) | PC Locaux | AA229, AA36 | 1 169 m² | 773 m² | 2025/03/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
