2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-près-Chablis.
DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 89800 à Fontenay-près-Chablis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 17/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2013 - 17/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-près-Chablis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural N_ 16 De La V, Fontenay-près-Chablis (89800) | PC Locaux | AC106 | 10 413 m² | 231 m² | 2020/12/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Chablis, Fontenay-près-Chablis (89800) | PC Locaux | ZC165 | 20 120 m² | 619 m² | 2013/03/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
