DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE - Permis de construire et DP

Active
407881861 SAS, société par actions simplifiée Créée le 29/05/1996

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-près-Chablis.

Profil et organisation

DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 89800 à FONTENAY-PRES-CHABLIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
29/05/1996
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

Activité d’urbanisme de DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 17/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2013 - 17/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

2 autorisations sur la période 20/03/2013 - 17/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-près-Chablis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Rural N_ 16 De La V, Fontenay-près-Chablis (89800) PC Locaux AC106 10 413 m² 231 m² 2020/12/17
Rte De Chablis, Fontenay-près-Chablis (89800) PC Locaux ZC165 20 120 m² 619 m² 2013/03/20

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

Sources des informations sur DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE ?
DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE ?
Le profil de DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE NATHALIE ET GILLES FEVRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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