DOMAINE MODAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DOMAINE MODAT
DOMAINE MODAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassagnes.
Profil et organisation
DOMAINE MODAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66450 à POLLESTRES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE MODAT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/01/2008
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE MODAT
Activité d’urbanisme de DOMAINE MODAT
DOMAINE MODAT compte 3 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 10/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE MODAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE MODAT
3 autorisations sur la période 29/01/2016 - 10/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cassagnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE MODAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Picherottes Ouest, Cassagnes (66720) | PC Locaux | A1657 | 1 865 m² | 170 m² | 2019/10/10 |
| Picherottes Ouest, Cassagnes (66720) | PC Locaux | A1648 | 9 100 m² | 269 m² | 2018/03/08 |
| Les Plas, Cassagnes (66720) | PC Locaux | A1648, A1655 | — | 197 m² | 2016/01/29 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE MODAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE MODAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE MODAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.