2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE LOIZEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brissac Loire Aubance.
DOMAINE LOIZEAU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49250 à Brissac Loire Aubance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE LOIZEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 24/01/2017 - 24/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE LOIZEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Brissac Loire Aubance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE LOIZEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Clos Des Moulins De L Etan, Brissac Loire Aubance (49320) | PC Locaux | ZB20 | 9 894 m² | 487 m² | 2017/01/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
