Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Rue D'amboise, Saint-Martin-le-Beau (37270) | PD | AH97 | 445 m² | 2020/09/23 |
DOMAINE LES PIERRES ECRITES - Permis de démolir
Active
818827768
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Créée le 07/03/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE LES PIERRES ECRITES
DOMAINE LES PIERRES ECRITES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-le-Beau.
Profil et organisation
DOMAINE LES PIERRES ECRITES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 37270 à Saint-Martin-le-Beau.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE LES PIERRES ECRITES
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/03/2016
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE LES PIERRES ECRITES
Activité d’urbanisme de DOMAINE LES PIERRES ECRITES
DOMAINE LES PIERRES ECRITES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/09/2020 - 23/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE LES PIERRES ECRITES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/09/2020 - 23/09/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE LES PIERRES ECRITES
1 autorisation sur la période 23/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-le-Beau.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE LES PIERRES ECRITES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE LES PIERRES ECRITES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PULICE
SIREN 445068513
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
TARNIER
SIREN 418173092
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC RAPPELE
SIREN 318198348
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAINTE-RENNES
SIREN 508705209
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LA BERTINIERE
SIREN 381778265
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ESPERANTO
SIREN 385200571
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur DOMAINE LES PIERRES ECRITES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE LES PIERRES ECRITES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE LES PIERRES ECRITES ?
DOMAINE LES PIERRES ECRITES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE LES PIERRES ECRITES ?
Le profil de DOMAINE LES PIERRES ECRITES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE LES PIERRES ECRITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE LES PIERRES ECRITES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE LES PIERRES ECRITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable