Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Lac, Xonrupt-Longemer (88400) | PD | C3431 | 335 m² | 2023/08/30 |
DOMAINE LA CHAUMIERE - Permis de démolir
Cessée
823342092
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 25/10/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE LA CHAUMIERE
DOMAINE LA CHAUMIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Xonrupt-Longemer.
Profil et organisation
DOMAINE LA CHAUMIERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 88400 à Xonrupt-Longemer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE LA CHAUMIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/10/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE LA CHAUMIERE
Activité d’urbanisme de DOMAINE LA CHAUMIERE
DOMAINE LA CHAUMIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2023 - 30/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE LA CHAUMIERE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/08/2023 - 30/08/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE LA CHAUMIERE
1 autorisation sur la période 30/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Xonrupt-Longemer.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE LA CHAUMIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE LA CHAUMIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LES CHALETS DE LA TRINITE
SIREN 413490921
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SAS ADL
SIREN 799276266
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
REMY LOISIRS
SIREN 306150574
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PA
LE HAUT JARDIN
SIREN 382203909
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS
SIREN 783439276
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
DOMAINE DES BANS
SIREN 397447186
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
Sources des informations sur DOMAINE LA CHAUMIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE LA CHAUMIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE LA CHAUMIERE ?
DOMAINE LA CHAUMIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE LA CHAUMIERE ?
Le profil de DOMAINE LA CHAUMIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE LA CHAUMIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE LA CHAUMIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE LA CHAUMIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable