Permis de démolir n° 08853123H0001 à Xonrupt-Longemer, Route Du Lac
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 30 août 2023
Dossier PD n° 08853123H0001
Demandeur
DOMAINE LA CHAUMIERE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de démolir n° 08853123H0001 a été délivré le 30 août 2023 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), pour un bâtiment situé Route Du Lac. La demande émane de DOMAINE LA CHAUMIERE.
Le terrain concerné couvre 335 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C3431. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 3 permis de démolir référencés à Xonrupt-Longemer est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
La démolition est terminée. L'autorisation avait été accordée le 30 août 2023.
Dépôt
1 janvier 2023
Autorisation
30 août 2023
Délai d'instruction
près de 8 mois
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques de la démolition
| Surface du terrain | 335 m² |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DOMAINE LA CHAUMIERE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 823342092
- SIRET
- 82334209200017
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- XONRUPT-LONGEMER (88400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PD) | 08853123H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 30 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |