DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER - Permis de construire et DP

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538008012 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 05/11/2011

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morey-Saint-Denis.

Profil et organisation

DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 21220 MOREY-SAINT-DENIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
SIRET du siège
Date de création
05/11/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

Activité d’urbanisme de DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2013 - 11/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2013 - 11/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

2 autorisations sur la période 26/11/2013 - 11/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Morey-Saint-Denis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rte Route Nationale 74, Morey-Saint-Denis (21220) PC Locaux AO220 1 427 m² 101 m² 2017/01/11
15 Rpt Nationale, Morey-Saint-Denis (21220) PC Locaux AO220, AO219 175 m² 2013/11/26

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

Sources des informations sur DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER ?
DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER ?
Le profil de DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE HUBERT ET LAURENT LIGNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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