Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De Citeaux, Meursault (21190) | PD | AD126 | 1 609 m² | 2019/05/28 |
DOMAINE GENOT-BOULANGER - Permis de démolir
Active
418120713
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 26/02/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE GENOT-BOULANGER
DOMAINE GENOT-BOULANGER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meursault.
Profil et organisation
DOMAINE GENOT-BOULANGER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21190 à Meursault.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE GENOT-BOULANGER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/02/1998
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE GENOT-BOULANGER
Activité d’urbanisme de DOMAINE GENOT-BOULANGER
DOMAINE GENOT-BOULANGER compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2019 - 28/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE GENOT-BOULANGER, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/05/2019 - 28/05/2019
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE GENOT-BOULANGER
1 autorisation sur la période 28/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Meursault.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE GENOT-BOULANGER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE GENOT-BOULANGER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CHATEAU DE POMMARD WINES
SIREN 420394173
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SOCIETE D'EXPLOITATION DU CHATEAU DE LA COMMARAINE
SIREN 333811107
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
DOMAINE PRIEURE ROCH
SIREN 348079971
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
DOMAINE HOFFMANN-JAYER
SIREN 383925674
Même département de siège
5 autorisations
2 PC
3 PD
GAEC DU MONT LASSOIS
SIREN 320926389
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC THEVENOT PERE ET FILS
SIREN 391879673
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur DOMAINE GENOT-BOULANGER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE GENOT-BOULANGER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE GENOT-BOULANGER ?
DOMAINE GENOT-BOULANGER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE GENOT-BOULANGER ?
Le profil de DOMAINE GENOT-BOULANGER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE GENOT-BOULANGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE GENOT-BOULANGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE GENOT-BOULANGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable