DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER - Permis de construire et DP

Active
921965273 Société civile immobilière Créée le 28/11/2022

Infos clés

Présentation détaillée de DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Comines.

Profil et organisation

DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59560 à Comines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/11/2022

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

Activité d’urbanisme de DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER compte 1 autorisation recensée sur la période 06/02/2023 - 06/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/02/2023 - 06/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

1 autorisation sur la période 06/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Comines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

Sources des informations sur DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER ?
DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER ?
Le profil de DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE FLEUR DE L'EGLANTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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