2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE EQUESTRE DE HAUTE MAISON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Haute-Maison.
DOMAINE EQUESTRE DE HAUTE MAISON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 77580 à La Haute-Maison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE EQUESTRE DE HAUTE MAISON compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2013 - 20/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE EQUESTRE DE HAUTE MAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2013 - 20/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à La Haute-Maison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE EQUESTRE DE HAUTE MAISON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme La Maison Blanche, La Haute-Maison (77580) | PC Locaux | A315, A313 | 3 889 m² | 166 m² | 2015/09/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maison Blanche, La Haute-Maison (77580) | PC Locaux | A35 | 18 670 m² | 1 022 m² | 2013/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
