2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DOMAINE DU TIX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mormoiron.
DOMAINE DU TIX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 84570 à Mormoiron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU TIX compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2018 - 14/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU TIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/04/2018 - 14/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mormoiron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU TIX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 209 Chemin Du Col Blanc, Mormoiron (84570) | PC Locaux | BE168, BE167 | 22 840 m² | 28 m² | 2023/03/14 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 209 Chemin Du Col Blanc, Mormoiron (84570) | PC Locaux | BE167, BE168 | 13 530 m² | 290 m² | 2018/05/18 |
| 209 Chemin Du Col Blanc Domaine Du Tix, Mormoiron (84570) | PC Locaux | BE167, BE168 | 13 530 m² | 50 m² | 2018/04/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
