DOMAINE DU REYNAUD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
792761751 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 29/04/2013

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE DU REYNAUD

DOMAINE DU REYNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans.

Profil et organisation

DOMAINE DU REYNAUD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01330 à VILLARS-LES-DOMBES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DU REYNAUD
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/04/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DU REYNAUD

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU REYNAUD

DOMAINE DU REYNAUD compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 05/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU REYNAUD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2014 - 05/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU REYNAUD

1 autorisation sur la période 05/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Romans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU REYNAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De L Irance, Romans (01400) PC Logement B236, B237 10 525 m² 1 035 m² 2016/03/05

Permis de démolir de DOMAINE DU REYNAUD

1 autorisation sur la période 10/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Romans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte De L Irance Le Reynaud, Romans (01400) PD B239, B237 2014/06/10

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU REYNAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DU REYNAUD

Sources des informations sur DOMAINE DU REYNAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU REYNAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU REYNAUD ?
DOMAINE DU REYNAUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU REYNAUD ?
Le profil de DOMAINE DU REYNAUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU REYNAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU REYNAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU REYNAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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