2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE DU COMTE LIGER-BELAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vosne-Romanée.
DOMAINE DU COMTE LIGER-BELAIR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21700 à Vosne-Romanée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU COMTE LIGER-BELAIR compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2016 - 28/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU COMTE LIGER-BELAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/03/2016 - 28/11/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vosne-Romanée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU COMTE LIGER-BELAIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Communes, Vosne-Romanée (21700) | PC Locaux | AL106 | 8 399 m² | 1 034 m² | 2016/11/28 |
| Rue Des Communes, Vosne-Romanée (21700) | PC Locaux | AL106 | 6 633 m² | 858 m² | 2016/03/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
