Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chateau Du Clau, Labastide-Saint-Pierre (82370) | PD | 0D319 | 77 386 m² | 2020/06/25 |
DOMAINE DU CLAU - Permis de démolir
Active
333435808
Autre société civile
PME
Créée le 01/07/1985
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE DU CLAU
DOMAINE DU CLAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labastide-Saint-Pierre.
Profil et organisation
DOMAINE DU CLAU est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 82370 à Labastide-Saint-Pierre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DU CLAU
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 66.30Z - Gestion de fonds
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE DU CLAU
Activité d’urbanisme de DOMAINE DU CLAU
DOMAINE DU CLAU compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2020 - 25/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU CLAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/06/2020 - 25/06/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE DU CLAU
1 autorisation sur la période 25/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Labastide-Saint-Pierre.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU CLAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DU CLAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEBALEX
SIREN 478150394
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
MUTUALITE FRANCAISE TARN ET GARONNE-SCES SOINS ACCOMPAGNEMENT MUTUALISTES
SIREN 312215114
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GEDA
SIREN 515197135
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
DUPART INVESTISSEMENT
SIREN 309516813
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LAMPO
SIREN 509993465
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
NRJ PISCINES
SIREN 834487571
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur DOMAINE DU CLAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DU CLAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU CLAU ?
DOMAINE DU CLAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU CLAU ?
Le profil de DOMAINE DU CLAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU CLAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU CLAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU CLAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable