2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE DES ROUSSIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noirmoutier-en-l'Île.
DOMAINE DES ROUSSIERES est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 85330 à Noirmoutier-en-l'Île.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES ROUSSIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 09/01/2014 - 09/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES ROUSSIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Noirmoutier-en-l'Île.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES ROUSSIERES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Rue Des Grandes Roussieres, Noirmoutier-en-l'Île (85330) | PC Locaux | ZD615 | 47 720 m² | 195 m² | 2014/01/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
