2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
1
DOMAINE DES ORMES SA est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Epiniac.
DOMAINE DES ORMES SA est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 35120 à Epiniac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES ORMES SA compte 14 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 23/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES ORMES SA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 15/03/2013 - 23/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Epiniac. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES ORMES SA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Les Diablaires, Bonnemain (35270) | PC Locaux | B579, B580 | 50 640 m² | 1 039 m² | 2024/07/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Epiniac. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Ormes Chateau Des Ormes, Epiniac (35120) | PD | E524 | 2 440 m² | 2023/02/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
