DOMAINE DES FONTAINES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DOMAINE DES FONTAINES
DOMAINE DES FONTAINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigne-en-Layon.
Profil et organisation
DOMAINE DES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49380 à BELLEVIGNE-EN-LAYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DES FONTAINES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/12/1996
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DES FONTAINES
Activité d’urbanisme de DOMAINE DES FONTAINES
DOMAINE DES FONTAINES compte 3 autorisations recensées sur la période 03/11/2015 - 17/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DES FONTAINES
3 autorisations sur la période 03/11/2015 - 17/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevigne-en-Layon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5686 303 Route Des Noues, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Locaux | ZA75, ZA77 | 4 823 m² | 111 m² | 2023/04/17 |
| Les Noues Thouarce, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Mixte | ZA47, ZA69 | 11 290 m² | 343 m² | 2019/04/20 |
| 5686 Les Noues, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Locaux | ZA47, ZA69 | 11 290 m² | 242 m² | 2015/11/03 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES FONTAINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DES FONTAINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DES FONTAINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.