DOMAINE DES COUVETS - Permis de construire et DP

Active
835045949 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/01/2018

Infos clés

Présentation détaillée de DOMAINE DES COUVETS

DOMAINE DES COUVETS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Didier-d'Aussiat.

Profil et organisation

DOMAINE DES COUVETS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01340 à Saint-Didier-d'Aussiat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES COUVETS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
15/01/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DES COUVETS

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES COUVETS

DOMAINE DES COUVETS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/06/2022 - 20/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES COUVETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/06/2022 - 20/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES COUVETS

1 autorisation sur la période 20/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Didier-d'Aussiat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES COUVETS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De St Genis, Saint-Didier-d'Aussiat (01340) PC Locaux AE240, AE239 17 347 m² 26 m² 2022/06/20

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES COUVETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DES COUVETS

Sources des informations sur DOMAINE DES COUVETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES COUVETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES COUVETS ?
DOMAINE DES COUVETS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES COUVETS ?
Le profil de DOMAINE DES COUVETS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES COUVETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES COUVETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES COUVETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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