DOMAINE DE LA DOMBES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DOMAINE DE LA DOMBES
DOMAINE DE LA DOMBES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-de-Varax.
Profil et organisation
DOMAINE DE LA DOMBES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01240 à SAINT-PAUL-DE-VARAX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE LA DOMBES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA DOMBES
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA DOMBES
DOMAINE DE LA DOMBES compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2014 - 18/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA DOMBES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA DOMBES
3 autorisations sur la période 21/07/2014 - 18/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-de-Varax.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA DOMBES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Verfey Etang Du Moulin, Saint-Paul-de-Varax (01240) | PC Locaux | 0B401 | — | 49 m² | 2017/05/18 |
| Etang Du Moulin Chemin De, Saint-Paul-de-Varax (01240) | DP Locaux | 0B401 | — | 11 m² | 2017/02/20 |
| Etang Du Moulin, Saint-Paul-de-Varax (01240) | DP Locaux | 0B372 | 118 072 m² | 37 m² | 2014/07/21 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA DOMBES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA DOMBES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE LA DOMBES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.