Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Grand Rue, Varrains (49400) | PD | B1730, B1731 | 3 666 m² | 2023/01/10 |
DOMAINE DES CLOS MAURICE - Permis de démolir
Active
413114463
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/07/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE DES CLOS MAURICE
DOMAINE DES CLOS MAURICE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Varrains.
Profil et organisation
DOMAINE DES CLOS MAURICE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49400 à Varrains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DES CLOS MAURICE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/1997
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE DES CLOS MAURICE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DES CLOS MAURICE
DOMAINE DES CLOS MAURICE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2023 - 10/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES CLOS MAURICE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/01/2023 - 10/01/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE DES CLOS MAURICE
1 autorisation sur la période 10/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Varrains.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES CLOS MAURICE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DES CLOS MAURICE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VILMORIN-MIKADO
SIREN 562050864
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
LOIRE VALLEES
SIREN 489976191
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
HORTIVAL DIFFUSION
SIREN 071202071
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
2 PD
BARRAULT HORTICULTURE
SIREN 391812104
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
L ETANG NEUF
SIREN 347784928
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ANDRE BRIANT JEUNES PLANTS
SIREN 072200454
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur DOMAINE DES CLOS MAURICE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DES CLOS MAURICE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES CLOS MAURICE ?
DOMAINE DES CLOS MAURICE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES CLOS MAURICE ?
Le profil de DOMAINE DES CLOS MAURICE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES CLOS MAURICE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES CLOS MAURICE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES CLOS MAURICE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable