DOMAINE DES CLAIRES - Permis de construire et DP

Active
527531990 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/2010

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DES CLAIRES

DOMAINE DES CLAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvert.

Profil et organisation

DOMAINE DES CLAIRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 17530 à ARVERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES CLAIRES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/2010
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DES CLAIRES

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES CLAIRES

DOMAINE DES CLAIRES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2018 - 24/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES CLAIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/02/2018 - 24/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES CLAIRES

2 autorisations sur la période 01/02/2018 - 24/08/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Arvert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES CLAIRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Du Fournilier, Arvert (17530) DP Locaux G712, G2673 506 m² 27 m² 2018/08/24
Le Maine Piochet, Arvert (17530) DP Locaux G712, G2673 506 m² 22 m² 2018/02/01

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES CLAIRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DES CLAIRES

Sources des informations sur DOMAINE DES CLAIRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES CLAIRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES CLAIRES ?
DOMAINE DES CLAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES CLAIRES ?
Le profil de DOMAINE DES CLAIRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES CLAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES CLAIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES CLAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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