DOMAINE DE SAINT CLAIR - Permis de construire et DP

Active
378561005 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) ETI Créée le 28/06/1990

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE SAINT CLAIR

DOMAINE DE SAINT CLAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Clair.

Profil et organisation

DOMAINE DE SAINT CLAIR est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07430 à SAINT-CLAIR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE SAINT CLAIR
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
28/06/1990
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE SAINT CLAIR

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE SAINT CLAIR

DOMAINE DE SAINT CLAIR compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2015 - 13/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE SAINT CLAIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/03/2015 - 13/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE SAINT CLAIR

2 autorisations sur la période 05/03/2015 - 13/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clair.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE SAINT CLAIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Pelou Chemin Rural 125, Saint-Clair (07430) DP Locaux B924 84 215 m² 19 m² 2016/10/13
Rte Du Golf Le Pelou, Saint-Clair (07430) PC Locaux B803, B801 310 m² 2015/03/05

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE SAINT CLAIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DE SAINT CLAIR

Sources des informations sur DOMAINE DE SAINT CLAIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE SAINT CLAIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE SAINT CLAIR ?
DOMAINE DE SAINT CLAIR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE SAINT CLAIR ?
Le profil de DOMAINE DE SAINT CLAIR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE SAINT CLAIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE SAINT CLAIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE SAINT CLAIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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