DOMAINE DE MORTIES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DE MORTIES
DOMAINE DE MORTIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Cuculles.
Profil et organisation
DOMAINE DE MORTIES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34270 à SAINT-JEAN-DE-CUCULLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE MORTIES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2008
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE MORTIES
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE MORTIES
DOMAINE DE MORTIES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/12/2021 - 05/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE MORTIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE MORTIES
2 autorisations sur la période 07/12/2021 - 05/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Cuculles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE MORTIES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De Mortiès, Saint-Jean-de-Cuculles (34270) | PC Locaux | A547 | — | 75 m² | 2024/12/05 |
| Domaine De Morties, Saint-Jean-de-Cuculles (34270) | PC Locaux | A723 | 53 796 m² | 122 m² | 2021/12/07 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE MORTIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE MORTIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE MORTIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.