Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Manoul, Autoire (46400) | PA | B814, B815 | 124 030 m² | 2019/09/27 |
DOMAINE DE MANOUL - Permis d'aménager
Active
453991945
Autre société civile
Créée le 14/05/2004
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMAINE DE MANOUL
DOMAINE DE MANOUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autoire.
Profil et organisation
DOMAINE DE MANOUL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 46400 à Autoire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE MANOUL
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/05/2004
Siège social
Permis d'aménager de DOMAINE DE MANOUL
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE MANOUL
DOMAINE DE MANOUL compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2019 - 27/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE MANOUL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/09/2019 - 27/09/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMAINE DE MANOUL
1 autorisation sur la période 27/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Autoire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE MANOUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE MANOUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ARENOIS
SIREN 902409952
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
BONNEVAL LAVAUD II
SIREN 803972074
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI VIVEN
SIREN 509306890
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SOLVIMMO
SIREN 879876563
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
TELIMMO
SIREN 480073840
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI DALAN
SIREN 504614991
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur DOMAINE DE MANOUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DE MANOUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE MANOUL ?
DOMAINE DE MANOUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE MANOUL ?
Le profil de DOMAINE DE MANOUL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE MANOUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE MANOUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE MANOUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable