DOMAINE DE L'HARMAS - Permis de construire et DP

Active
889945663 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 12/10/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE L'HARMAS

DOMAINE DE L'HARMAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orange.

Profil et organisation

DOMAINE DE L'HARMAS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 84100 à ORANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE L'HARMAS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
12/10/2020
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'HARMAS

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE L'HARMAS

DOMAINE DE L'HARMAS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2022 - 31/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE L'HARMAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/05/2022 - 31/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'HARMAS

2 autorisations sur la période 05/05/2022 - 31/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Orange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE L'HARMAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Domaine De L'harmas Quartier Bois Lauzon, Orange (84100) PC Locaux K720 5 248 m² 220 m² 2022/08/31
9001 Quartier Bois Lauzon, Orange (84100) PC Locaux K720 5 248 m² 220 m² 2022/05/05

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE L'HARMAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE L'HARMAS

Sources des informations sur DOMAINE DE L'HARMAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE L'HARMAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE L'HARMAS ?
DOMAINE DE L'HARMAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE L'HARMAS ?
Le profil de DOMAINE DE L'HARMAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE L'HARMAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE L'HARMAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE L'HARMAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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