DOMAINE DE L'EVECHE - Permis de construire et DP

Active
352637615 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 05/12/1989

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE L'EVECHE

DOMAINE DE L'EVECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Espira-de-l'Agly.

Profil et organisation

DOMAINE DE L'EVECHE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 66600 à ESPIRA DE L'AGLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE L'EVECHE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
05/12/1989
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'EVECHE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE L'EVECHE

DOMAINE DE L'EVECHE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2017 - 14/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE L'EVECHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2017 - 14/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'EVECHE

2 autorisations sur la période 06/03/2017 - 14/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Espira-de-l'Agly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE L'EVECHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Espira-de-l'Agly (66600) PC Mixte 236 m² 2022/04/14
Route De Baixas - Rd 18, Espira-de-l'Agly (66600) PC Locaux AM94 2 716 m² 53 m² 2017/03/06

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE L'EVECHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE L'EVECHE

Sources des informations sur DOMAINE DE L'EVECHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE L'EVECHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE L'EVECHE ?
DOMAINE DE L'EVECHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE L'EVECHE ?
Le profil de DOMAINE DE L'EVECHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE L'EVECHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE L'EVECHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE L'EVECHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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