Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Chateau, La Forêt-sur-Sèvre (79380) | PD | AI143 | 4 430 m² | 2026/02/10 |
DOMAINE DE LA FORET - Permis de démolir
Active
933701823
Société civile immobilière
Créée le 30/09/2024
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE DE LA FORET
DOMAINE DE LA FORET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Forêt-sur-Sèvre.
Profil et organisation
DOMAINE DE LA FORET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79380 à La Forêt-sur-Sèvre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE LA FORET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/09/2024
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE DE LA FORET
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA FORET
DOMAINE DE LA FORET compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2026 - 10/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA FORET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/02/2026 - 10/02/2026
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE DE LA FORET
1 autorisation sur la période 10/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à La Forêt-sur-Sèvre.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA FORET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA FORET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI JALIPAGOCE
SIREN 438468563
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
1 PA
2 PD
LA BELVOISIENNE
SIREN 833290877
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
J.ALP
SIREN 510671209
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
CERCA IMMOBILIER
SIREN 821923398
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCGP AMATHOM
SIREN 848785770
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI PIMENTA
SIREN 909033375
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur DOMAINE DE LA FORET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DE LA FORET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE LA FORET ?
DOMAINE DE LA FORET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE LA FORET ?
Le profil de DOMAINE DE LA FORET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE LA FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE LA FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE LA FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable