DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS - Permis de construire et DP

Cessée
519362453 SAS, société par actions simplifiée Créée le 17/12/2009

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Beausset.

Profil et organisation

DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83330 au Beausset.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
17/12/2009

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2014 - 24/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2014 - 24/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

2 autorisations sur la période 03/04/2014 - 24/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement au Beausset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Peres, Le Beausset (83330) PC Locaux AH490, AH465 63 242 m² 358 m² 2017/07/24
Chem De La Font Des Peres, Le Beausset (83330) PC Locaux AH493, AH492 74 032 m² 431 m² 2014/04/03

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

Sources des informations sur DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS ?
DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS ?
Le profil de DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE LA FONT DES PERES SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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