2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE DE LA CROZETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carpentras.
DOMAINE DE LA CROZETTE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 84200 à Carpentras.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE LA CROZETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/08/2024 - 02/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA CROZETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Carpentras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA CROZETTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1117 Avenue Des Marches, Carpentras (84200) | PC Locaux | BK1054 | 4 011 m² | 192 m² | 2024/08/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
