DOMAINE DE LA CARPERIE - Permis de construire et DP

Active
840931158 Société civile immobilière Créée le 06/07/2018

Présentation détaillée de DOMAINE DE LA CARPERIE

DOMAINE DE LA CARPERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréhal.

Profil et organisation

DOMAINE DE LA CARPERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50290 à BREHAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE LA CARPERIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/2018

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA CARPERIE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA CARPERIE

DOMAINE DE LA CARPERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2018 - 17/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA CARPERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2018 - 17/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA CARPERIE

2 autorisations sur la période 15/05/2018 - 17/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bréhal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA CARPERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Village Trotin, Bréhal (50290) PC Locaux ZH73, ZH186 18 777 m² 41 m² 2023/03/17
Village Trotin, Bréhal (50290) PC Logement ZH186, ZH73 21 500 m² 275 m² 2018/05/15

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA CARPERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA CARPERIE

Sources des informations sur DOMAINE DE LA CARPERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE LA CARPERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE LA CARPERIE ?
DOMAINE DE LA CARPERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE LA CARPERIE ?
Le profil de DOMAINE DE LA CARPERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE LA CARPERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE LA CARPERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE LA CARPERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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