DOMAINE DE CONTREMORET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DE CONTREMORET
DOMAINE DE CONTREMORET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fussy.
Profil et organisation
DOMAINE DE CONTREMORET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 18110 à FUSSY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE CONTREMORET
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/04/2021
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE CONTREMORET
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE CONTREMORET
DOMAINE DE CONTREMORET compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2022 - 06/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE CONTREMORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE CONTREMORET
2 autorisations sur la période 31/03/2022 - 06/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Fussy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE CONTREMORET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Contremoret Chateau De Contremoret, Fussy (18110) | PC Locaux | ZH119 | 3 732 m² | 121 m² | 2024/06/06 |
| 0 Lieu-Dit Contremoret, Fussy (18110) | PC Locaux | ZH105, ZH108 | 131 972 m² | 383 m² | 2022/03/31 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE CONTREMORET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE CONTREMORET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE CONTREMORET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.