DOMAINE DE CHAUSSY - Permis d'aménager

Cessée
480979764 SAS, société par actions simplifiée Créée le 07/02/2005

Présentation détaillée de DOMAINE DE CHAUSSY

DOMAINE DE CHAUSSY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lagorce.

Profil et organisation

DOMAINE DE CHAUSSY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 07150 à Lagorce.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DOMAINE DE CHAUSSY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
SIRET du siège
Date de création
07/02/2005

Siège social

Permis d'aménager de DOMAINE DE CHAUSSY

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE CHAUSSY

DOMAINE DE CHAUSSY compte 1 autorisation recensée sur la période 24/11/2015 - 24/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE CHAUSSY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/11/2015 - 24/11/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de DOMAINE DE CHAUSSY

1 autorisation sur la période 24/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lagorce.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis d'aménager en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Petit Chaussy, Lagorce (07150) PA 0H955, 0H1171 121 048 m² 2015/11/24

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE CHAUSSY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DE CHAUSSY

Sources des informations sur DOMAINE DE CHAUSSY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE CHAUSSY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE CHAUSSY ?
DOMAINE DE CHAUSSY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE CHAUSSY ?
Le profil de DOMAINE DE CHAUSSY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE CHAUSSY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE CHAUSSY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE CHAUSSY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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