DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Yonne (89)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemilly-sur-Serein.
Profil et organisation
DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 89800 CHEMILLY-SUR-SEREIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/02/1991
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2013 - 22/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
3 autorisations sur la période 27/06/2013 - 22/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chemilly-sur-Serein.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grosse Ronde, Chemilly-sur-Serein (89800) | PC Locaux | AB310, AB311 | 26 276 m² | 578 m² | 2018/09/22 |
| 35 Grande Rue, Chemilly-sur-Serein (89800) | PC Locaux | AB237, AB236 | 10 714 m² | 471 m² | 2013/07/10 |
| La Grosse Ronce, Chemilly-sur-Serein (89800) | PC Locaux | AB3 | 26 276 m² | 66 m² | 2013/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE CHAUDE ECUELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.