2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE DE BRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goudargues.
DOMAINE DE BRES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 30630 à Goudargues.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE BRES compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 29/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE BRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2015 - 29/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Goudargues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE BRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De Bres, Goudargues (30630) | PC Locaux | E1349, E1345 | 169 541 m² | 365 m² | 2015/09/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
