2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.30Z - Organisation de foires, salons professionnels et congrès
Siège
Permis de construire et DP
1
DOMAINE DE BERTHEAUVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paluel.
DOMAINE DE BERTHEAUVILLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76450 à Paluel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE BERTHEAUVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/05/2015 - 17/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE BERTHEAUVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Paluel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE BERTHEAUVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 561 Rte Du Bout Fleuri, Paluel (76450) | DP Locaux | B1176, B844 | 36 826 m² | 1 005 m² | 2015/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
