Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 67 Grande Rue, Chitry (89530) | PD | AB119 | — | 2015/04/05 |
DOMAINE COLBOIS - Permis de démolir
Active
420171050
Autre société civile
Créée le 14/08/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE COLBOIS
DOMAINE COLBOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chitry.
Profil et organisation
DOMAINE COLBOIS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 89530 à Chitry.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE COLBOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/08/1998
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE COLBOIS
Activité d’urbanisme de DOMAINE COLBOIS
DOMAINE COLBOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 05/04/2015 - 05/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE COLBOIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/04/2015 - 05/04/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE COLBOIS
1 autorisation sur la période 05/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chitry.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE COLBOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE COLBOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DU CHAMP BEAUBLE
SIREN 329938781
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
DES PRES DE LA CURE
SIREN 329938815
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
SCEA VINCENT POMMIER
SIREN 442960688
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCEA DE LA GARENNE
SIREN 522008952
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
DOMAINE FERRARI
SIREN 342310786
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
WILLIAM FEVRE
SIREN 379093016
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur DOMAINE COLBOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE COLBOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE COLBOIS ?
DOMAINE COLBOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE COLBOIS ?
Le profil de DOMAINE COLBOIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE COLBOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE COLBOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE COLBOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable