2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DOMAINE CHEVALLIER BERNARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jongieux.
DOMAINE CHEVALLIER BERNARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 73170 à Jongieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE CHEVALLIER BERNARD compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2013 - 13/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE CHEVALLIER BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/11/2013 - 13/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Jongieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE CHEVALLIER BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Imp Du Bornet Jongieux Le Haut, Jongieux (73170) | PC Locaux | B1287, B1289 | 6 239 m² | 236 m² | 2024/01/13 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 90 Imp Du Bornet Jongieux-Le-Haut, Jongieux (73170) | PC Locaux | B1286, B1287 | 7 388 m² | 143 m² | 2023/08/24 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Jongieux Le Haut, Jongieux (73170) | PC Locaux | B1287, B1286 | 3 447 m² | 230 m² | 2013/11/14 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
