Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Beaune, Monthelie (21190) | PD | AA82 | — | 2023/08/21 |
DOMAINE BELLEVILLE - Permis de démolir
Active
410664692
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 20/01/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE BELLEVILLE
DOMAINE BELLEVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monthelie.
Profil et organisation
DOMAINE BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 71150 à Rully.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE BELLEVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/01/1997
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de DOMAINE BELLEVILLE
Activité d’urbanisme de DOMAINE BELLEVILLE
DOMAINE BELLEVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/08/2023 - 21/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE BELLEVILLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/08/2023 - 21/08/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DOMAINE BELLEVILLE
1 autorisation sur la période 21/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Monthelie.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE BELLEVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE BELLEVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DES PETITS BOIS
SIREN 352870950
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL PASCAL RENAUD
SIREN 408487056
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCEA VINCENT DAUX
SIREN 413443607
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
C. COLLOVRAY & J-L TERRIER
SIREN 333431831
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCEA DU CHATEAU DE FUISSE
SIREN 382651388
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DOMAINE LA RENARDE
SIREN 413256926
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur DOMAINE BELLEVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE BELLEVILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE BELLEVILLE ?
DOMAINE BELLEVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE BELLEVILLE ?
Le profil de DOMAINE BELLEVILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE BELLEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE BELLEVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE BELLEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable