DOCQ BOUVET - Permis de construire et DP

Active
492961503 Société civile immobilière Créée le 15/11/2006

Présentation détaillée de DOCQ BOUVET

DOCQ BOUVET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romans-sur-Isère.

Profil et organisation

DOCQ BOUVET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOCQ BOUVET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/11/2006

Siège social

Permis de construire et DP de DOCQ BOUVET

Activité d’urbanisme de DOCQ BOUVET

DOCQ BOUVET compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2026 - 02/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOCQ BOUVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/04/2026 - 02/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOCQ BOUVET

1 autorisation sur la période 02/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOCQ BOUVET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOCQ BOUVET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOCQ BOUVET

Sources des informations sur DOCQ BOUVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOCQ BOUVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOCQ BOUVET ?
DOCQ BOUVET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOCQ BOUVET ?
Le profil de DOCQ BOUVET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOCQ BOUVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOCQ BOUVET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOCQ BOUVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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