DMS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
898313812 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 14/04/2021

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DMS

DMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Laviron.

Profil et organisation

DMS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25510 à PIERREFONTAINE-LES-VARANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DMS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
14/04/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DMS

Activité d’urbanisme de DMS

DMS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2022 - 25/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DMS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/07/2022 - 25/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DMS

1 autorisation sur la période 25/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Laviron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DMS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement Les Perces-Nei, Laviron (25510) PC Logement ZD191, ZD195 1 482 m² 254 m² 2025/03/25

Permis d'aménager de DMS

1 autorisation sur la période 30/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Laviron. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Jonquilles, Laviron (25510) PA ZD112, ZD84 19 967 m² 2022/07/30

Répartition géographique des autorisations de DMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DMS

Sources des informations sur DMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DMS ?
DMS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DMS ?
Le profil de DMS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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