2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DIVONNE VOLTAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divonne-les-Bains.
DIVONNE VOLTAIRE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DIVONNE VOLTAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2017 - 28/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIVONNE VOLTAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2017 - 28/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Divonne-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIVONNE VOLTAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 342 Rue Voltaire, Divonne-les-Bains (01220) | PC Logement | AN17, AN19 | 12 970 m² | 5 321 m² | 2017/12/28 |
| 342 Rue Voltaire, Divonne-les-Bains (01220) | DP Logement | AN16 | 689 m² | 240 m² | 2017/08/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
