DIVONNE VOLTAIRE - Permis de construire et DP

Cessée
828717470 Société en nom collectif ETI Créée le 13/03/2017

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DIVONNE VOLTAIRE

DIVONNE VOLTAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divonne-les-Bains.

Profil et organisation

DIVONNE VOLTAIRE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DIVONNE VOLTAIRE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/03/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de DIVONNE VOLTAIRE

Activité d’urbanisme de DIVONNE VOLTAIRE

DIVONNE VOLTAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2017 - 28/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DIVONNE VOLTAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2017 - 28/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DIVONNE VOLTAIRE

2 autorisations sur la période 28/08/2017 - 28/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Divonne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIVONNE VOLTAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
342 Rue Voltaire, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AN17, AN19 5 321 m² 2017/12/28
342 Rue Voltaire, Divonne-les-Bains (01220) DP Logement AN16 689 m² 240 m² 2017/08/28

Répartition géographique des autorisations de DIVONNE VOLTAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DIVONNE VOLTAIRE

Sources des informations sur DIVONNE VOLTAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DIVONNE VOLTAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIVONNE VOLTAIRE ?
DIVONNE VOLTAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIVONNE VOLTAIRE ?
Le profil de DIVONNE VOLTAIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIVONNE VOLTAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIVONNE VOLTAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIVONNE VOLTAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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