Présentation détaillée de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.
Profil et organisation
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 49100 à Angers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Permis de construire et DP de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
Activité d’urbanisme de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 09/02/2025 - 09/02/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/02/2025 - 09/02/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
1 autorisation sur la période 09/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Angers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE ?
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MAINE ET LOIRE SARTHE MAYENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.