Présentation détaillée de DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couteuges.
Profil et organisation
DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.30A - Hébergement social pour personnes âgées
Permis de construire et DP de DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
Activité d’urbanisme de DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/10/2017 - 27/10/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/10/2017 - 27/10/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
1 autorisation sur la période 27/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Couteuges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE ?
DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE ?
Le profil de DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION GENERALE DE L'ANCIENNE ORGANISATION DE LA CROIX ROUGE RUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.