2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
DIFFUS'AGRI COOP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Julien-sur-Veyle.
DIFFUS'AGRI COOP est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 01960 à Servas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DIFFUS'AGRI COOP compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2015 - 06/09/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIFFUS'AGRI COOP, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/10/2015 - 06/09/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Julien-sur-Veyle. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIFFUS'AGRI COOP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Buire, Saint-Trivier-sur-Moignans (01990) | PC Locaux | 0C1125 | 2 618 m² | 24 m² | 2018/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2585 Rte De Vonnas, Saint-Julien-sur-Veyle (01540) | PC Locaux | ZD119, ZD117 | 11 380 m² | 154 m² | 2015/10/12 |
1 autorisation sur la période 21/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-de-Varax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5074 Rue De La Cressonniere, Saint-Paul-de-Varax (01240) | PD | AD226 | — | 2016/03/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Saint-Julien-sur-Veyle
1 autorisation
Saint-Paul-de-Varax
1 autorisation
Saint-Trivier-sur-Moignans
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
