2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
DEVELOPPEMENT PROMOTION PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgenèvre.
DEVELOPPEMENT PROMOTION PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13009 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEVELOPPEMENT PROMOTION PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2019 - 13/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEVELOPPEMENT PROMOTION PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Montgenèvre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEVELOPPEMENT PROMOTION PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D'italie, Montgenèvre (05100) | PC Mixte | AB1003 | 615 m² | 194 m² | 2019/10/26 |
1 autorisation sur la période 13/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Montgenèvre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 432 Rue Des Montagnards, Montgenèvre (05100) | PA | A741 | 1 450 m² | 2023/06/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
