Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pont De, Rognonas (13870) | PD | AB144 | 8 272 m² | 2022/03/01 |
DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES - Permis de démolir
Active
399719558
SAS, société par actions simplifiée
GE
Créée le 04/11/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rognonas.
Profil et organisation
DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13290 à Aix-en-Provence.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/11/1994
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de démolir de DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
Activité d’urbanisme de DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES compte 1 autorisation recensée sur la période 01/03/2022 - 01/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/03/2022 - 01/03/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
1 autorisation sur la période 01/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rognonas.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE PUBLIQUE DES ECOLES MARSEILLAISES
SIREN 200097673
Même département de siège
41 autorisations
31 PC
10 PD
FERME SOLAIRE
SIREN 908615115
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
ITER ORGANIZATION
SIREN 507406205
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GESTI COQ
SIREN 378852644
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
FRICHE LA BELLE DE MAI
SIREN 502062383
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
B-FIM
SIREN 538915984
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES ?
DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES ?
Le profil de DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEVELOPPEMENT ET INFRASTRUCTURES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable